Bernard Santelli

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: SANTELLI (Bernard)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
JORFTEXT000036937107(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201824/05/2018
De: Bernard Santelli
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014543(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Bernard Santelli
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de"
president
JORFTEXT000026227771(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Bernard Santelli
magistrat honoraire, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000022360658(source JORF)
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Bernard Santelli
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de Lyon
Groupe:
Formation de jugement du tribunal du contentieux de Lyon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de Lyon"
president
JORFTEXT000020880742(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Bernard Santelli
avocat
Objet:
conseiller en service extraordinaire à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000761148(source JORF)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Santelli (Bernard)
juge au tribunal de grande instance de Belley
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="1990-10-20"
JORFTEXT000000169128(source JORF)
radiation
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.